Compte rendu du Conseil Municipal du 10 mai 2010
· La 1ère tranche d’aménagement du gymnase va être terminée. La réception des travaux est programmée pour début juin.
L’appel d’offres afférent à la 2ème tranche vient d’être lancé pour un début de chantier envisagé en septembre/octobre.
C’est la partie inférieure du gymnase qui va être aménagée (hors zone pompiers) au profit des associations de musculation – arts martiaux – gymnastique – chants en particulier.
· La nouvelle caserne des pompiers avance conformément au planning envisagé, à savoir une fin de chantier en novembre 2010.
· Le programme voierie se réalisera entre le 15 juin et le 7 août 2010.
· La réalisation du préau de l’école primaire est programmée pour une disponibilité à la future rentrée scolaire.
· Les travaux d’assainissement programmés avenue du Ségala devraient intervenir entre le 20 mai et le 15 juillet 2010.
· L’appel d’offres concernant le programme « Bourg Centre 2010 » a été lancé.
Le début de l’opération, qui concernera les places du Griffoul et de la Prison et l’espace public entre le Balat et le Gymnase, interviendra en septembre 2010.
· La réfection du mur de soutènement situé au bas de la rue du Balat fera partie de ce programme mais réalisée en juin.
· La réhabilitation de la sacristie de l’église de Rieupeyroux est en cours et devrait être achevée fin juillet 2010.
· La consultation d’entreprises pour le réaménagement d’une partie de la médiathèque va être lancée.
· La rénovation totale d’un court de tennis extérieur est en phase d’exécution. Sa mise en service doit intervenir avant le tournoi d’été annuel.
ð DIVERS
· Un projet de construction de deux pavillons locatifs sur un lot du lotissement VERGIES II va être confié à la société POLYGONE.
· La Commune de Rieupeyroux possède toutes les caractéristiques pour obtenir le label « Station Verte ».
La procédure va être engagé pour obtenir cette dénomination pour l’année 2011.
· Le principe d’un marché d’été réservé aux seuls producteurs et artisans référencés à l’AGMP 12 sera reconduit en 2010 entre le 13 juin et le 12 septembre 2010.
· Le rallye du Rouergue fera étape à Rieupeyroux le Samedi 10 juillet 2010.
· L’ Aveyronnaise Classic Moto transitera par Rieupeyroux le 9 août 2010 avec arrêt place du Cinéma.
Compte rendu du Conseil Municipal du 31 mars 2010
a COMPTE ADMINISTRATIF 2009
Présenté par Mr PUECH, trésorier, l’on peut en dégager quelques lignes directrices :
- Budget de fonctionnement maitrise qui permet de dégager un excédent de 475 764 € pour l’investissement.
- Budget d’investissement 2009 supérieur à 2008 ce qui permet la récupération de TVA à N + 1 et non N + 2.
- Charges financières dues à la dette en légère diminution.
Le compte administratif a été voté à l’unanimité.
a BUDGET 2010
Compte tenu de la stagnation des recettes d’état et de la revalorisation constante des dépenses, il a été voté une hausse modéré de 1% des taxes d’habitation et de foncier bâtis.
Les taux atteints 7,86 % et 17,24 % sont largement inférieurs à la moyenne départementale, respectivement de 11,02 % et 19,08 %.
Pour les gens assujettis à la taxe d’assainissement, le prix au m3 reste inchangé, la part fixe passe de 41 à 42 €.
Le budget d’investissement s’oriente autour d’une tranche importante de programme « Bourg Centre », de travaux divers d’aménagement ou rénovation (sacristie église- préau écoles- voierie- tennis- assainissement) et d’acquisition foncière.
a VENTE TERRAINS
Le Conseil Municipal a approuvé la vente de trois terrains de 1 000 m² environs situés sous l’avenue de carmaux, en bordure de la route du Foirail et Zone du Garriguet.
Le Conseil Municipal a également approuvé le principe d’une vente éventuelle du Village de vacances actuellement objet d’un bail emphytéotique.
a TRAVAUX
Le Conseil Municipal a validé l’attribution des marchés afférents à la construction du préau de l’école maternelle et à la réalisation de travaux d’assainissement Avenue du Ségala.
aLOTISSEMENT VERGIES II
Afin de favoriser l’accès à la propriété à des couples jeunes en priorité, il a été validé le principe du PASS FONCIER sur 3 lots du lotissement.
Cette disposition assure aux acquéreurs une diminution de 3 000 ou 4 000 € du prix du terrain, et permet pour la construction de bénéficier d’un taux de TVA à 5,5 % et d’emprunt à taux 0%.
Toutes les informations sont disponibles à la Mairie.
a DIVERS
· L’extension du cimetière permettra de disposer de 51 concessions supplémentaires.
La gestion en sera informatisée
· Le projet d’accueil de jour des personnes agées porté par l’ADMR, associé à celui de St SALVADOU pour un accueil temporaire, fait l’objet actuellement de réunions préparatoires. Une étude de faisabilité, permettant d’appréhender les coûts d’investissement, de fonctionnement et la viabilité de l’opération, va être lancée.
Pour des raisons d’attribution de subvention, le Conseil Municipal a approuvé le principe de déléguer la compétence des travaux à la Communauté de Communes.
Compte rendu du Conseil Municipal du 13 janvier 2010
BUDGET BILAN 2009
En terme d’investissement, les dépenses 2009 s’établissent à près de 1 500 000 € ayant nécessité un emprunt de 200 000 €.
La section de fonctionnement a été maîtrisée et conforme aux prévisions. L’excédent reversé dans l’investissement s’élève à 480 000 €.
BUDGET PERSPECTIVES 2010
Compte tenu d’un niveau d’endettement tout à fait acceptable et d’un espoir de recettes globalement conformes à 2009, il est proposé de poursuivre l’effort d’investissement.
La Commission des travaux affinera le programme définitif, mais déjà il se dégage deux axes principaux pour 2010 :
- Acquisition de terrains pour réserve foncière
- Poursuite aménagement du bourg à travers le programme « Bourg Centre »
TRAVAUX
· Gymnase – L’aménagement financé par la Communauté des Communes devrait, pour la 1ère tranche, être terminé au 1er avril 2010. Une 2ème tranche concernant le niveau inférieur fera l’objet d’un appel d’offres dans le 1er semestre 2010.
· Caserne Pompiers – Les travaux ont été interrompus par les intempéries et les congés de Noël. Fin de chantier prévu en octobre 2010.
· Rivière – La réfection des canalisations d’eau potable va débuter. En coordination, les réseaux électriques et téléphoniques proches de l’église seront mis en souterrain.
· Photovoltaïque – Le projet initial de halle couverte n’a pas abouti. Un nouveau contact est en cours pour une construction similaire
· Réseau chaleur bois – Après contact avec le responsable de l’ADEME, décideur en matière d’attribution de subvention, la démarche de faisabilité économique se poursuit.
· Eglise – Les marchés concernant la réfection de la sacristie de l’église ont été approuvés concernant les entreprises MICHA MORIN et DRUILHET. La fin des travaux est souhaitée pour fin juin 2010.
FONCIER
Le Conseil a approuvé :
- La vente de l’ancien presbytère de RIVIERE
- L’achat d’une parcelle appartenant à Mme MALRIEU Marie-Rose
- L’achat de parcelles appartenant à Mme MOULY
- La vente d’une partie de parcelle boisée à RAYET
DIVERS
· Le principe d’une permanence hebdomadaire de Point Relais Emploi a été approuvé. Les modalités en seront établies avec la structure existante à Baraqueville.
· Le dernier recensement a validé 2 148 habitants à Rieupeyroux soit une augmentation de 1,5 % au regard du précédent décompte
· Du 16 mai au 31 décembre 2009, les services de la Mairie ont établi 58 passeports dont 48 pour des personnes de Communes extérieures.
· Les divers tarifs de droit de place, location, prêt de matériel, cantine ont été validés pour 2010. Globalement le Conseil Municipal a approuvé une hausse modérée, voire la stabilité suivant les prestations.
